Contrat de licence d’utilisation de logiciel Ajax Systems

Date d'entrée en vigueur : 20 octobre 2023

Le présent contrat de licence (le « Contrat ») constitue un contrat juridiquement contraignant entre la Société à Responsabilité Limitée « Ajax Systems Distribution » (« AS Distribution » SARL), société enregistrée en Ukraine immatriculée sous le n° d'identification : 42600365 et dont le siège social est situé 9, avenue Stepan Bandera, Kyiv, Ukraine, 04073 (dénommée l'« Ajax », le « Concédant » ou « nous », selon le contexte), et un utilisateur commercial des produits logiciels d'Ajax Systems (le « Logiciel »), par exemple, Ajax PRO Desktop (le « Licencié » ou « vous », selon le contexte).

En faisant l'une des choses mentionnées dans la Section 1.4 de ce document, vous confirmez que vous avez le droit légal de signer et de respecter les conditions de ce Contrat. Vous garantissez également que vous utiliserez le Logiciel uniquement comme le prévoit ce document et en respectant toutes les lois en vigueur.

1. Dispositions liminaires

1.1. Le présent Contrat régit l'utilisation exclusive du Logiciel à caractère commercial d'Ajax et ne s'applique pas aux personnes qui sont des utilisateurs finaux des produits Ajax, sauf si la nature de l'utilisation du Logiciel en dispose autrement, ou si un utilisateur final souhaite utiliser le Logiciel en collaboration avec des partenaires commerciaux d'Ajax. En aucun cas, le présent Contrat ne s'applique à l'utilisation :

• de l'application Ajax Security System ; et
• de tout autre logiciel Ajax ciblant les utilisateurs finaux des produits Ajax.

1.2. Le présent Contrat peut être incorporé par référence dans un autre document (application, contrat, etc.) et en constitue alors une partie intégrante. En cas de divergence entre la formulation du Contrat et celle du document pertinent, le Contrat prévaut, sauf indication contraire clairement soulignée dans ledit document. Le Contrat et le document pertinent constituent l'intégralité de l'accord entre Ajax et vous concernant l'objet des présentes (desdites), et annulent et remplacent tout accord, communication et compréhension antérieurs, tant écrits qu'oraux, relatifs à cet objet.

1.3. Vous devez lire le Contrat avant d'effectuer toute action spécifiée dans la Section 1.4 des présentes. En cas de désaccord avec l'une quelconque des présentes conditions, vous ne devez pas télécharger, installer ou utiliser le Logiciel ni effectuer aucune des autres actions listées ci-dessous, et devez cesser toute utilisation du Logiciel ainsi que de tout matériel/donnée y afférant.

1.4. Le respect du Contrat est obligatoire pendant toute la durée d'utilisation du Logiciel. Vous serez réputé avoir adhéré au Contrat, ainsi que l'avoir accepté comme vous liant, dans l'éventualité où au moins une des circonstances suivantes se produit :

• vous avez signé tout document se référant au Contrat ;
• vous avez téléchargé ou obtenu de toute manière le Logiciel, son fichier d'installation ou tout composant du Logiciel, en ligne ou hors ligne ;
• vous avez installé, ouvert ou utilisé le Logiciel par vous-même ou pour le compte de toute personne ou entité ;
• vous avez créé le Compte dans le Logiciel (le cas échéant pour le Logiciel) ;
• vous nous avez contactés concernant le Logiciel via notre site web, en utilisant les coordonnées indiquées sur ce site, ou directement depuis le Logiciel.

1.5. Nous pouvons, à notre seule discrétion et sans votre consentement préalable, modifier, compléter ou altérer de toute autre manière le Contrat (et toute partie intégrante de celui-ci) ainsi que toute fonctionnalité du Logiciel de temps à autre. Par conséquent, veuillez consulter cette page périodiquement et tester le Logiciel pour vous assurer que vous êtes satisfait de toutes les modifications. Si vous continuez à utiliser le Logiciel ou les documents associés après la mise en œuvre des modifications, ces actions seront considérées comme une acceptation par vous des modifications pertinentes du Logiciel et/ou du Contrat.

1.6. Ajax peut également, à sa seule discrétion, établir des frais supplémentaires / de mise à jour pour l'utilisation du Logiciel, en vous en informant 10 jours calendaires à l'avance par notification envoyée par courriel.

2. Octroi de Licence

2.1. Le Concédant détient tous les droits de propriété exclusifs sur le Logiciel. Le Logiciel comprend tous les composants respectifs du Logiciel pour Windows OS, MacOS et toute autre plateforme pertinente, incluant le code source et objet de la partie serveur (back-end), de la partie client (front-end) et des autres parties de programme du Logiciel, la conception, les éléments graphiques, les textes, les sons et autres matériaux liés à la maintenance du Logiciel, ainsi que les modifications, mises à jour, ajouts, mises à niveau (upgrades) respectifs, etc.

2.1.1. Le Licencié est autorisé à ajouter d'autres sons (fichiers audio) à son Compte. Si le Licencié a téléversé dans le Logiciel un fichier audio qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers (auteurs ou propriétaires des droits patrimoniaux sur le ou les fichiers audio), le Concédant ne pourra être tenu responsable, notamment de l'infraction à quelque droit que ce soit de ces tiers.

2.1.2. Le Licencié sera entièrement responsable en cas d'atteinte aux droits de tiers concernant l'utilisation de fichiers audio et s'engage à indemniser le Concédant pour les dommages et toutes les pertes en cas de toute réclamation de tiers si l'utilisation de ces fichiers audio enfreint les droits de ces parties.

2.2. Dans l'éventualité et pendant la période où le Licencié exécute correctement les termes des présentes, le Concédant lui octroie une licence (autorisation) non exclusive, limitée, mondiale et révocable d'utiliser le Logiciel dans le but de surveiller les systèmes de sécurité et de gérer les bases de données des sites sécurisés liés au Licencié (la « Finalité »), selon les modalités et conditions énoncées ci-dessous.

2.3. Ajax est le seul revendeur du fichier d'installation officiel du Logiciel. Le Licencié n'a pas le droit d'utiliser les fichiers d'installation reçus de tiers, sauf disposition contraire du Concédant.

2.4. Étant donné que le Logiciel est numérique, le Concédant a le droit de le modifier ou d'y ajouter des éléments à tout moment, y compris en publiant des mises à jour et en faisant des opérations d'entretien. Il vous en informera en mettant une annonce sur son site officiel ou en vous envoyant un e-mail.

2.5. Aucun droit de propriété intellectuelle afférent au Logiciel n'est transféré à la propriété (n'est aliéné) du Licencié en vertu du présent Contrat ou d'autres documents.

2.6. Il n'existe aucun droit, condition ou disposition implicite dans le présent Contrat. Cela signifie que, y compris, mais sans s'y limiter, aucun droit non expressément octroyé au Licencié par le Concédant aux termes des présentes ne sera réputé avoir été accordé de quelque manière que ce soit par le présent Contrat, de même qu'aucune disposition qui n'est pas directement décrite par les présentes ne sera perçue comme étant prévue par le Contrat.

2.7. Le Licencié accorde par la présente au Concédant le droit d'utiliser les marques commerciales et le logo du Licencié en tant que partenaire du Concédant, en les publiant sur le site web officiel du Concédant ainsi que sur tout matériel de marketing et de publicité.

2.8. Compte tenu de l'excellente réputation du Concédant, le Licencié s'interdit de prendre toute mesure qui nuirait à l'image, à la marque, à la réputation, aux produits et services du Concédant ou de l'une des sociétés membres du groupe Ajax Systems, ou qui présenterait l'un de ceux-ci sous un jour négatif ou dénigrant, que ce soit dans le cadre ou en dehors du présent Contrat, sans aucune limitation de durée.

2.9. Si le Licencié contrevient ou se soustrait à l'exécution de l'une quelconque des clauses du présent Contrat, le Concédant est habilité à annuler ou à révoquer immédiatement la licence.

3. Portée de la licence

3.1. Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel aux Finalités suivantes :

• Pour obtenir le fichier d'installation du Logiciel auprès du Concédant de licence et installer le Logiciel sur les appareils.
• Pour accéder au Logiciel et utiliser ses fonctionnalités par les moyens et de la manière fournis par le Concédant, conformément aux instructions du Concédant et au manuel utilisateur du Logiciel.
• Pour créer et utiliser le compte du Logiciel (le « Compte ») si cela est applicable au Logiciel.
• Pour accorder aux employés du Licencié l'accès aux sous-comptes du Compte.
• Pour ajouter et gérer de nouveaux sites (centrales) au compte si cela est applicable au Logiciel.

3.2. S'il est applicable au Logiciel, le Compte est l'espace virtuel du Licencié au sein du Logiciel ; le Licencié ne peut accéder au Compte que s'il réussit la procédure de vérification. Voici les règles à suivre :

• Le Licencié doit fournir uniquement des données fiables et exactes et ne doit pas utiliser les données d'une tierce personne sans l'autorisation de celle-ci lors de la création du Compte, de sa vérification ou de l'utilisation du Logiciel.
• Le Licencié doit maintenir à jour toutes les données fournies par le Licencié pendant toute la durée du Contrat.
• En cas de modification des données du Licencié fournies au Concédant, le Licencié doit en informer le Concédant et envoyer les données modifiées ainsi qu'une copie des documents dans les trois (3) jours ouvrables suivant la date de la modification.
• Le Licencié est seul responsable de la sécurité des identifiants du Compte, de leur stockage et de leur inaccessibilité aux tiers. Le Concédant décline toute responsabilité quant à l'utilisation de ces informations d'accès par des tiers.
• Toutes les actions effectuées via le Compte du Licencié sont réputées avoir été effectuées par le Licencié.
• Le Compte peut inclure les sous-comptes des employés du Licencié avec différents niveaux d'accès au Logiciel. Toute action entreprise par l'employé du Licencié dans le Logiciel ou toute commande transmise à Ajax est considérée comme prise/transmise par le Licencié et engage légalement le Licencié.

3.3. Le Licencié ne doit pas :

• Octroyer des sous-licences, ou transférer ou céder les droits reçus en vertu des présentes à des tiers sans le consentement écrit préalable du Concédant.
• Enregistrer tous les droits relatifs au Logiciel ou à l'une de ses composantes, ainsi qu'à tout autre logiciel identique ou similaire au Logiciel au nom du Licencié ou au nom de tout tiers, ou aider/solliciter une telle activité.
• Utiliser le Logiciel dans le cadre d'un accord de partage ou de toute autre manière non autorisée.
• Modifier le Logiciel, utiliser le Logiciel de quelque manière que ce soit en tant que code source lisible par l'homme ou par machine, et extraire du Logiciel du code programme (objet).
• Désassembler, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse ou créer des œuvres dérivées basées sur le Logiciel ou toute partie de celui-ci, ni tenter d'effectuer l'une de ces actions.
• Décomposer le Logiciel ou extraire des éléments/objets du Logiciel.
• Copier le Logiciel ou toute partie ou composant du Logiciel.
• Utiliser des mécanismes ou tout autre Logiciel ou script qui interagit directement ou indirectement avec le Logiciel et auxquels le Licencié n'a pas accès en vertu du Contrat.
• Interférer avec l'intégrité électronique du Logiciel, tenter de quelque manière que ce soit de contourner la protection du Logiciel, ou distribuer des logiciels malveillants susceptibles de nuire au Concédant, au Logiciel, ou aux autres clients/partenaires d'Ajax.
• Divulguer toute information placée dans le Logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, toute information créée à la suite de l'utilisation du Logiciel par le Licencié ; et
• utiliser le Logiciel de toute autre manière non conforme à la Section 3.1 des présentes.

3.4. Afin d'éviter tout doute, vous ne pouvez pas céder ou transférer la licence, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes, sans le consentement écrit préalable du Concédant.

4. Garanties, exclusions de responsabilité et limitations

4.1. Le Logiciel est distribué « tel quel » et « selon la disponibilité ». Cela signifie que le Concédant ne garantit pas que le Logiciel sera fourni en temps voulu, sans erreurs et régulièrement. Le Concédant ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera correctement sur tous les appareils et dans toutes les conditions particulières. Le Concédant ne garantit aucun résultat spécifique lors de l'utilisation du Logiciel.

4.2. Dans la limite permise par la loi, en aucun cas nous et toutes autres personnes qui nous sont liées (employés, sous-traitants, actionnaires, agents, représentants, partenaires, tout autre représentant et conseiller juridique) ne sommes responsables des inexactitudes ou omissions dans les supports d’information, ni d’aucune perte ou dommage spécial, indirect ou consécutif ; perte de bénéfices, de ventes, d’activité ou de revenus ; interruption d’activité ; perte d’économies anticipées ; perte ou corruption de données ou d’informations ; ou perte d’opportunité commerciale, de clientèle ou de réputation causée par ou liée de quelque manière que ce soit à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser le Logiciel ou les supports connexes, ni d’aucun préjudice, dommage, réclamation et autres actions pouvant survenir à quelque étape que ce soit de l’utilisation du Logiciel.

4.3. Le Licencié utilisera le Logiciel à ses propres risques. Le Licencié sera seul responsable de toute perte ou dommage causé au Licencié ou à des tiers découlant de l'utilisation du Logiciel par le Licencié.

4.4. Dans la mesure maximale permise par la loi, notre responsabilité totale maximale au titre du présent Contrat, que ce soit en vertu d'un Contrat, de la responsabilité délictuelle (y compris la négligence) ou autrement, sera limitée à 1 000 USD.

4.5. Le Concédant se réserve le droit de traiter et d'analyser les données concernant l'utilisation du Logiciel par le Licencié, en particulier, mais pas exclusivement, le nombre de Produits Ajax installés par le Licencié chez les utilisateurs finaux, les types de ces Produits, la région, ainsi que le moment de leur installation, conformément à l'Article 5 de ce Contrat. À la suite de ce traitement, le Concédant peut communiquer directement avec le Licencié à des fins commerciales et marketing, ainsi que pour améliorer l'expérience utilisateur et répondre à d'autres besoins. Si, à la suite d'un traitement de données, le Concédant obtient l'accès aux données de l'utilisateur final, ce traitement sera régi par la politique de confidentialité d'Ajax.

5. Confidentialité

5.1. Chaque Partie reconnaît que toutes les Informations Confidentielles reçues de l'autre Partie en vertu ou en relation avec le présent Contrat doivent être utilisées exclusivement pour l'exécution de ses obligations en vertu du présent Contrat. Chaque Partie doit garder ces informations secrètes. De plus, cette Partie n'est pas autorisée à en divulguer le contenu à un tiers sans le consentement écrit préalable de l'autre Partie.

5.2. « Informations Confidentielles » désigne les informations et documents transférés par une Partie à l’autre Partie sous quelque forme que ce soit, appartenant aux Parties et utilisés ou acquis par les Parties dans le cadre de l’exécution de leurs obligations au titre du présent Contrat.

5.3. De plus, les Informations Confidentielles peuvent inclure, sans s'y limiter, des idées, concepts, plans d'entreprise, inventions, découvertes, formules, processus de production, solutions de conception, spécifications, prototypes, modèles, améliorations, applications, données techniques et technologiques, noms, qu'ils soient ou non brevetés, enregistrés ou autrement protégés publiquement.

5.4. Chaque Partie s'engage à ne pas divulguer aucune des Informations Confidentielles reçues de l'autre Partie pendant la durée de ce Contrat et pendant trois (3) ans après sa résiliation.

6. Durée et résiliation. Droit applicable et règlement des litiges.

6.1. Le Contrat entrera en vigueur à la Date d'Entrée en Vigueur et restera effectif jusqu'à sa résiliation par l'une des Parties, mais, en aucun cas, avant le plein accomplissement de toutes les obligations des Parties.

6.2. Outre les raisons générales de résiliation prévues par la loi applicable, le Contrat peut être résilié dans les cas suivants :

• pour toute raison par le Licencié moyennant un préavis écrit de 10 jours adressé au Concédant ;
• par notification immédiate du Concédant en cas de manquement du Licencié à l'une quelconque des dispositions des présentes ;
• par le Concédant de licence dans le cas où le Licencié n'accepte pas les dispositions/amendements modifiés des présentes tels qu'exposés aux Sections 1.5 et 1.6 des présentes ; ainsi, le Contrat sera réputé résilié à la date d'effet des modifications.

6.3. L'article 5 des présentes est divisible et restera en vigueur après l'expiration, la résiliation ou l'invalidité du Contrat.

7. Déclaration de l'utilisateur

En utilisant les Produits et Logiciels Ajax, vous acceptez les énoncés suivants :

7.1. Vous utiliserez les Produits et les Logiciels de manière éthique et légale, en conformité avec les actes internationaux et la législation nationale applicable, y compris mais sans s'y limiter, la protection des données personnelles, la propriété intellectuelle, les sanctions internationales, etc.

7.2. Vous fournissez à Ajax des informations précises et à jour et vous vous engagez à les mettre à jour si nécessaire.

7.3. Vous utilisez votre vrai nom, votre lieu de résidence et d'autres informations.

7.4. Vous ne devez pas utiliser les Produits et Logiciels sous une identité fausse ou fictive pour quelque raison que ce soit, y compris dans le but d'obtenir des services dans des juridictions soumises à des sanctions des États-Unis, de l'UE, de l'Ukraine, de la République de Chypre et d'autres pays.

7.5. Vous acceptez qu'Ajax ait le droit de résilier unilatéralement le présent Contrat si le Licencié et/ou les membres du Licencié, le bénéficiaire effectif ou le propriétaire ultime du Licencié sont inscrits sur les listes de sanctions des autorités de contrôle des États-Unis, du Royaume-Uni, de la République de Chypre, de l'Ukraine, de l'Union Européenne et si des mesures de sanctions sont appliquées au Licencié.

8. Divers

8.1. Si une partie de ce Contrat est jugée non valide ou ne peut pas être appliquée, cela n'annule pas le reste du contrat. Les autres clauses restent valides et doivent être lues comme si la clause problématique n'avait jamais existé. L'exécution du présent Contrat démontre la pleine compréhension de son objet et de ses termes par les Parties.

8.2. Aucune disposition du Contrat n'a pour objet d'établir une quelconque forme de partenariat, de recrutement ou de coentreprise entre vous et nous. Vous et nous ne sommes pas des mandataires ; ni vous ni nous ne pouvons conclure des contrats ou tout autre document/transaction au nom de l'autre ou en tant que représentant de l'autre.

8.3. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter à l'adresse support@ajax.systems.